Chapitre 6 - Le contrôle interne
CSSF Circular 20/758 — Central administration, internal governance and risk management (investment firms) · CSSF 20/758
Chapitre 6. Le contrôle interne 36 Sous-chapitre 6.1. Les contrôles opérationnels 37 Section 6.1.1. Contrôles quotidiens réalisés par le personnel exécutant 37 Section 6.1.2. Contrôles critiques continus37
Section 6.1.3. Contrôles réalisés par les membres de la direction autorisée sur les activités ou fonctions qui tombent sous leur responsabilité directe 38 Sous-chapitre 6.2. Les fonctions de contrôle interne 38 Section 6.2.1. Responsabilités génériques des fonctions de contrôle interne 39 Section 6.2.2. Caractéristiques des fonctions de contrôle interne 39 Section 6.2.3. Exécution des travaux des fonctions de contrôle interne 41 Section 6.2.4. Organisation des fonctions de contrôle interne 42 Section 6.2.5. La fonction de contrôle des risques 46 Sous-section 6.2.5.1. Champ d’application et responsabilités spécifiques de la fonction de contrôle des risques 46
Sous-section 6.2.5.2. Organisation de la fonction de contrôle des risques 47
Section 6.2.6. La fonction compliance 48 Sous-section 6.2.6.1. La charte de compliance 48
Sous-section 6.2.6.2. Champ d’application et responsabilités spécifiques de la fonction compliance 49
Sous-section 6.2.6.3. Organisation de la fonction compliance 52
Section 6.2.7. La fonction d’audit interne 52 Sous-section 6.2.7.1. La charte d’audit interne 52
Sous-section 6.2.7.2. Responsabilités spécifiques et champ d’application de la fonction d’audit interne 54
Sous-section 6.2.7.3. Exécution des travaux d’audit interne 55
Sous-section 6.2.7.4. Organisation de la fonction d’audit interne 57
Chapitre 7. Exigences spécifiques 57 Sous-chapitre 7.1. Structure organisationnelle et entités juridiques (« Know-your-structure ») 57 Section 7.1.1. Structures complexes et activités inhabituelles ou potentiellement non transparentes 58 Sous-chapitre 7.2. Gestion des conflits d’intérêts 59 Section 7.2.1. Exigences spécifiques relatives aux conflits d’intérêts en relation avec des parties liées 60 Sous-chapitre 7.3. Procédure d’approbation des nouveaux produits (« New Product Approval Process ») 61 Chapitre 8. Reporting légal 62
