Chapitre 5 - Organisation administrative,

Chapitre 5. Organisation administrative, comptable et informatique 33 Sous-chapitre 5.1. L’organigramme et les ressources humaines 33 Sous-chapitre 5.2. Les procédures et la documentation interne 34 Sous-chapitre 5.3. L'infrastructure administrative et technique 35 Section 5.3.1. L'infrastructure administrative des fonctions commerciales 35 Section 5.3.2. La fonction financière et comptable 35 Section 5.3.3. La fonction informatique 37 Section 5.3.4. Le dispositif de communication et d’alerte interne et externe 38 Section 5.3.5. Le dispositif de gestion de crises 38 Chapitre 6. Le contrôle interne 39 Sous-chapitre 6.1. Les contrôles opérationnels 40 Section 6.1.1. Contrôles quotidiens réalisés par le personnel exécutant 40 Section 6.1.2. Contrôles critiques continus40

16/647, 17/655, 20/750, 20/759, 21/785, 22/807 ET 24/860

Section 6.1.3. Contrôles réalisés par les membres de la direction autorisée sur les activités ou fonctions qui tombent sous leur responsabilité directe 41 Sous-chapitre 6.2. Les fonctions de contrôle interne 42 Section 6.2.1. Responsabilités génériques des fonctions de contrôle interne 42 Section 6.2.2. Caractéristiques des fonctions de contrôle interne 43 Section 6.2.3. Exécution des travaux des fonctions de contrôle interne 44 Section 6.2.4. Organisation des fonctions de contrôle interne 46 Section 6.2.5. La fonction de gestion des risques 49 Sous-section 6.2.5.1. Champ d’application et responsabilités spécifiques de la fonction de gestion des risques 49

Sous-section 6.2.5.2. Organisation de la fonction de gestion des risques 51

Section 6.2.6. La fonction compliance 51 Sous-section 6.2.6.1. La charte de compliance 52

Sous-section 6.2.6.2. Champ d’application et responsabilités spécifiques de la fonction compliance 53

Sous-section 6.2.6.3. Organisation de la fonction compliance 56

Section 6.2.7. La fonction d’audit interne 56 Sous-section 6.2.7.1. La charte d’audit interne 56

Sous-section 6.2.7.2. Responsabilités spécifiques et champ d’application de la fonction d’audit interne 58

Sous-section 6.2.7.3. Exécution des travaux d’audit interne 59

Sous-section 6.2.7.4. Organisation de la fonction d’audit interne 60

Chapitre 7. Exigences spécifiques 60 Sous-chapitre 7.1. Structure organisationnelle et entités juridiques (« Know-your-structure ») 60 Section 7.1.1. Structures complexes et activités inhabituelles ou potentiellement non transparentes 61 Sous-chapitre 7.2. Gestion des conflits d’intérêts 62 Section 7.2.1. Exigences spécifiques relatives aux conflits d’intérêts en relation avec des parties liées 64 Section 7.2.2. Documentation des prêts accordés aux membres de l’organe de direction et à leurs parties liées 65 Sous-chapitre 7.3. Procédure d’approbation des nouveaux produits (« New Product Approval Process ») 66 Sous-chapitre 7.4. Externalisation (« Outsourcing ») 67